Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATI Z
CDZ

Numéro de dépôt :
93458446
Date de dépôt :
02/03/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2003

Présentation de la marque BATI Z

Déposée le 2 mars 1993 par la société CDZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BATI Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la société CDZ domicilié(e) 9 Avenue de Larrieu, 31023 TOULOUSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 913 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL Nathalie FAYETTE - France.

La marque BATI Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI Z est expirée depuis le 2 mars 2003.

CDZ a également déposé les autres marques suivantes : PREDUREX , CRONOS , EXIPA , DUREX , PROJECTION , AQUA Z , DUREXAL , HELIOS , TH. DECOR , EXICOL


CDZ - 9 Avenue de Larrieu, 31023 TOULOUSE CEDEX - France - SIREN 342913191


IXAS CONSEIL Nathalie FAYETTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Inscription le 7 mai 2001 - Gage constitué n°328539 - Publication au BOPI 2001-05-07

Inscription le 18 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°322911 - Publication au BOPI 2001-04-18

Inscription le 18 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°322904 - Publication au BOPI 2001-04-18

Inscription le 18 avril 2001 - Changement de dénomination n°322905 - Publication au BOPI 2001-04-18

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Matériaux de construction non-métalliques; mortiers pour la construction, mortiers pour le montage, le hourdage et le scellement